Le travail de la clause bénéficiaire : puissant levier d’optimisation de la transmission
16/06/2022
L’assurance-vie déjà considérée comme le placement préféré des Français a des atouts insoupçonnés…
Cet outil qui permet de faire fructifier un capital, d’obtenir des revenus complémentaires peu fiscalisés, de réduire le coût fiscal de la transmission peut être optimisé davantage en apportant un soin particulier à la clause bénéficiaire.
Trop souvent négligée et rédigée sous la forme standard « mon conjoint, à défaut mes enfants », elle peut être personnalisée au maximum pour répondre aux attentes du client. Quel type de clause préférer ?
La clause nominative plutôt que par la qualité qui permet d’exprimer clairement la volonté du stipulant et accélérer le règlement des fonds au décès.
La clause à option qui accorde au bénéficiaire de 1er rang le choix de recevoir tout ou partie des capitaux ou encore d’attribuer la pleine propriété ou l’usufruit pour plus de souplesse et un arbitrage plus fin.
La clause démembrée qui peut répondre à un souhait de protection du conjoint et des enfants en optimisant la transmission grâce au quasi-usufruit.
Il existe encore diverses façons d’exprimer la volonté du souscripteur.
Le sur-mesure illustrant la diversité des problématiques patrimoniales, doit être au cœur de la rédaction de la clause bénéficiaire.